Version applicable à compter du 22/08/2016
Le site YOUPIBELETTE.COM est édité par :
La société Cyclotruc, au capital de 3.000 euros
804 439 156 RCS Bordeaux
25 rue Mozart– 33100 BORDEAUX
Tel : 0667923107 – adresse électronique : contact@youpibelette.com
Nom du directeur de la publication :
Mme Aude JOANNE ou Mme Emeline WANTE, co-gérants
Hébergement du site :
CmonSite
Définitions
Pour l’application des présentes mentions légales, les mots et expressions ci-après auront la signification ci-après lorsqu’ils seront orthographiés en lettres majuscules. Ils auront la même signification qu’ils soient employés au pluriel ou au singulier :
Youpibelette.com / Site / Nous : désigne le site internet accessible à l’adresse www.youpibelette.com ou la société SARL Cyclotruc ;
Blog : désigne le blog accessible à l’adresse www.youpibelette.com/blog ;
Utilisateurs / Vous : désignent les internautes agissant à titre non-professionnel se connectant à youpibelette.com en vue de consulter le Site et/ou de consulter le Blog, d’acquérir des Produits ou de prendre contact avec Nous ;
Produits : désigne les modèles de produits de puéricultures fabriqués et commercialisés par Nous sous la marque « Youpi Belette » sur le Site.
Champ d’application
Nous mettons en ligne à l’adresse www.youpibelette.com des fonctionnalités permettant notamment aux Utilisateurs de Nous connaitre, de découvrir Nos collections de Produits, Nos actualités, et d’acquérir Nos Produits sur le Site et/ou sur le Blog.
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Le Site, le Blog, le nom « youpibelette.com », la marque « Youpi Belette », les modèles des Produits, les photographies de Nos Produits et, plus généralement, tous contenus diffusés sur le Site et/ou le Blog sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les droits d’exploitation du Site, de la marque « Youpi Belette », des modèles des Produits, du nom « youpibelette.com » Nous appartiennent exclusivement ou à Nos partenaires. En conséquence, les Utilisateurs ne peuvent, en aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie des éléments du Site, notamment les éléments audiovisuels, graphiques et/ou littéraires, sans Notre accord préalable et écrit ou celui de Nos partenaires concernés. La reproduction, l’imitation ou la représentation, totale ou partielle, de Nos droits de propriété intellectuelle et, en particulier la reproduction totale ou partielle des visuels des Produits présentés sur le Site et de la marque « YOUPI BELETTE » ou des modèles des Produits, est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et/ou une faute délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des contrevenants aux droits susmentionnés.
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